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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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74 résultats dans « Dossiers » — les plus pertinents d'abord

DossierProjet ou proposition de loi constitutionnelle

Le Défenseur des droits

DLR5L16N46800
DossierRapport d'information sans mission

Les défis de la cyberdéfense

DLR5L16N49270
DossierProjet ou proposition de loi constitutionnelle

Créer un Défenseur de l’environnement

DLR5L16N46861
DossierRapport d'information sans mission

La défense sol-air en France et en Europe

DLR5L16N47210
DossierRapport d'information sans mission

Le soutien public à l’industrie de défense

DLR5L17N52401
DossierRapport d'information sans mission

Défense et territoires : un lien à réinventer

DLR5L16N50000
DossierMission d'information

Groupe de Travail Hommes et Femmes de la défense

DLR5L16N46612
DossierProjet de ratification des traités et conventions

Irak : coopération dans le domaine de la défense

DLR5L13N26487
DossierMission d'information

Mission flash Défense sol-air en France et en Europe

DLR5L16N46574
DossierRapport d'information sans mission

La sensibilisation de la jeunesse à l’esprit de défense

DLR5L17N51899
DossierMission d'information

Les changements environnementaux et les enjeux de défense

DLR5L17N52406
DossierRapport d'information sans mission

Le rôle de l’éducation et de la culture dans la défense nationale

DLR5L16N50044
DossierMission d'information

MI rôle de l'éductaion et de la culture dans la défense nationale

DLR5L16N48944
DossierProjet ou proposition de loi constitutionnelle

Création d'un Défenseur de la laïcité et définition de ce principe

DLR5L17N53012
DossierRapport d'information sans mission

Le recueil d'auditions de la commission sur l’Europe de la défense

DLR5L17N52426
DossierProposition de loi ordinaire

Diverses mesures relatives à l’institution du Défenseur des droits

DLR5L16N46793
DossierProposition de loi ordinaire

Création d’un défenseur des droits du logement social départemental

DLR5L17N52856
DossierRésolution Article 34-1

Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France

DLR5L17N50877
DossierProposition de loi ordinaire

Création d'un défenseur des droits du logement social départemental

DLR5L16N49525
DossierProjet ou proposition de loi organique

Renforcement des missions et de l’indépendance du Défenseur des droits

DLR5L16N46740
DossierRapport d'information sans mission

L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ?

DLR5L16N49956
DossierMission d'information

MI Industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe?

DLR5L16N48978
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à créer un livret d'épargne défense souveraineté

DLR5L16N49464
DossierRésolution Article 34-1

Généraliser les classes de défense dans tous les établissements du second degré

DLR5L16N49447
DossierProposition de loi ordinaire

Adapter la défense extérieure contre l’incendie à la réalité des territoires ruraux

DLR5L16N48167

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