Rendre obligatoire l'enseignement en numérique

Répertoire numérique des représentants d’intérêts

Mission flash portant sur les jeunes et le numérique

mission d'information sur l'éducation et le numérique

l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer la protection des commerçants grâce à l'usage d'outils numériques (première lecture).

l'amendement n° 14 de M. Rancoule à l'article unique de la proposition de loi visant à améliorer la protection des commerçants grâce à l'usage d'outils numériques (première lecture).

l'amendement n° 13 de M. Rancoule à l'article unique de la proposition de loi visant à améliorer la protection des commerçants grâce à l'usage d'outils numériques (première lecture).

l'article unique de la proposition de loi visant à améliorer la protection des commerçants grâce à l'usage d'outils numériques (première lecture).

l'amendement n° 43 de M. Midy à l'article unique de la proposition de loi visant à améliorer la protection des commerçants grâce à l'usage d'outils numériques (première lecture).

Sanctuariser le principe de libre disposition des abonnements numériques pour protéger le pouvoir d'achat

proposition de loi visant à sanctuariser le principe de libre disposition des abonnements numériques pour protéger le pouvoir d'achat

Rendre obligatoire l'attestation numérique d'honorabilité pour les éducateurs sportifs, les bénévoles du sport, les professeurs et les accompagnateurs de sorties scolaires

proposition de loi visant à rendre obligatoire l'attestation numérique d'honorabilité pour les éducateurs sportifs, les bénévoles du sport, les professeurs et les accompagnateurs de sorties scolaires

rapport d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France

Rapport

rapport d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France

rapport d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France

rapport d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France

Comptes rendus

GMBI : le fiasco numérique fiscal qui a coûté 57 millions d'euros

administration

Exploitation des preuves numériques dans les enquêtes sur les mineurs

justice

Conditions de réception de la radio numérique terrestre dans les véhicules

audiovisuel et communication

Cybersécurité ANTS

numérique

Cybersécurité - fuite France Travail

numérique