DossierProjet de loi ordinaire

L'industrie verte

DLR5L16N47917 · 119 scrutins

DossierRapport d'information sans mission

Le déficit commercial de l’industrie

DLR5L16N48089

DossierRapport d'information sans mission

La souveraineté industrielle européenne

DLR5L16N49998

DossierRapport d'information sans mission

Le soutien public à l’industrie de défense

DLR5L17N52401

DossierRésolution

La vente à la découpe de l’industriel Atos

DLR5L17N51295

DossierRapport d'information sans mission

L'avenir de l’industrie spatiale européenne

DLR5L16N49126

DossierRésolution

L’eau pompée et vendue par les industriels de l’eau

DLR5L16N49385

DossierProposition de loi ordinaire

Encourager la réhabilitation de friches industrielles

DLR5L17N51150

DossierRésolution

Violences sexuelles commises dans l’industrie du cinéma

DLR5L16N49621

DossierProposition de loi ordinaire

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

DLR5L16N49364 · 5 scrutins

DossierRésolution

La déstabilisation de l’industrie aéronautique française

DLR5L16N47939

DossierRapport d'information sans mission

Observations sur le projet de loi relatif à l’industrie verte

DLR5L16N48295

DossierRapport d'information sans mission

Les satellites : applications militaires et stratégies industrielles

DLR5L17N52095

DossierRapport d'information sans mission

L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ?

DLR5L16N49956

DossierMission d'information

MI Industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe?

DLR5L16N48978

DossierProposition de loi ordinaire

Mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle

DLR5L16N46433

DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi relative aux projets territoriaux d'industrie circulaire

DLR5L16N48475

DossierMission d'information

mission d’information relative à l’avenir de l’industrie spatiale européenne

DLR5L16N47848

DossierProposition de loi ordinaire

Sécurisation de l’économie française et de défense de notre industrie de souveraineté

DLR5L17N53867

DossierProposition de loi ordinaire

Créer l'Autorité de sécurité industrielle, comme autorité administrative indépendante

DLR5L16N48857

DossierMission d'information

Groupe de suivi relatif à la préparation du projet de loi relatif à l’industrie verte

DLR5L16N47563

DossierRésolution

Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode

DLR5L16N49616 · 1 scrutin

DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à simplifier les procédures pour l'industrie nucléaire innovante

DLR5L17N54173

DossierProposition de loi ordinaire

Sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers

DLR5L17N51216

DossierProposition de loi ordinaire

Suspendre le crédit d’impôt recherche en cas de délocalisation d’une activité industrielle

DLR5L16N48267