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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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13 résultats dans « Documents » — les plus pertinents d'abord

Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

PIONANR5L17BTA0035
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

PIONANR5L17TAP0035
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie

PIONANR5L17BTC0844 · déposé le 22 janvier 2025
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie

PIONANR5L17B0528 · déposé le 31 octobre 2024
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie

PIONSNR5S459BTA0014
Documentrapport

rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n°653).

rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n°653).

RAPPSNR5S459B0066 · déposé le 23 octobre 2024
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

PIONSNR5S459BTC0067 · déposé le 23 octobre 2024
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

PIONSNR5S419B0653 · déposé le 31 mai 2024
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

PIONANR5L16TAP0307
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

PIONANR5L16BTA0307
Documentrapport

rapport sur la proposition de loi de M. Fabien Roussel et plusieurs de ses collègues visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (2519).

rapport sur la proposition de loi de M. Fabien Roussel et plusieurs de ses collègues visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (2519).

RAPPANR5L16B2643 · déposé le 22 mai 2024
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

proposition de loi sur la proposition de loi de M. Fabien Roussel et plusieurs de ses collègues visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (2519).

PIONANR5L16BTC2643 · déposé le 22 mai 2024
Documentproposition de loi

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

PIONANR5L16B2519 · déposé le 16 avril 2024