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projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLSNR5S399BTA0093projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16BTA0104projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16TAP0104projet de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions.
PRJLANR5L16BTC1066 · déposé le 4 avril 2023rapport sur le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°458).
RAPPSNR5S399B0496 · déposé le 4 avril 2023projet de loi sur le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°458).
PRJLSNR5S399BTC0497 · déposé le 4 avril 2023rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions.
RAPPANR5L16B1066 · déposé le 4 avril 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16TAP0096projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16BTA0096projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLSNR5S399B0458 · déposé le 28 mars 2023rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°809).
RAPPANR5L16B0939 · déposé le 9 mars 2023projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°809).
PRJLANR5L16BTC0939 · déposé le 9 mars 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16B0809 · déposé le 1ᵉʳ février 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLSNR5S399BTA0044rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°220).
RAPPSNR5S399B0248 · déposé le 18 janvier 2023projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°220).
PRJLSNR5S399BTC0249 · déposé le 18 janvier 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
PRJLSNR5S399B0220 · déposé le 22 décembre 2022