Rapport n°557 — RAPPSNR5S459B0557

Rapport Sénat · n°557 · Commission des affaires sociales · déposé le 29 avril 2025

Rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, sur la profession d'infirmier (n°420).

Ce document appartient au dossier législatif « Profession d'infirmier », qui en compte 18 au total.

Anne-Sophie Romagnyrapporteur Jean Solrapporteur

n°557numéro de dépôt

18documents au dossier

Le dossier législatif

Filiation Les 18 documents du dossier

3 déc. Proposition de loi — Assemblée nationale n°654 Proposition de loi 5 mars Proposition de loi — Assemblée nationale n°1029 · adopté en commission Proposition de loi 5 mars Rapport — Assemblée nationale n°1029 · adopté en commission Rapport 5 mars Texte comparatif — Assemblée nationale n°1029 · adopté en commission Texte comparatif 11 mars Proposition de loi — Assemblée nationale n°65 · adopté en séance Proposition de loi 11 mars Proposition de loi — Assemblée nationale n°65 · adopté en séance Proposition de loi 11 mars Proposition de loi — Sénat n°420 Proposition de loi 29 avril Proposition de loi — Sénat n°558 Proposition de loi 29 avril Rapport — Sénat ce document — n°557 Rapport 5 mai Proposition de loi — Sénat n°112 · adopté en séance Proposition de loi 6 mai Proposition de loi — Assemblée nationale n°1366 Proposition de loi 3 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°1489 · adopté en commission Proposition de loi 3 juin Rapport — Assemblée nationale n°1489 · adopté en commission Rapport 4 juin Proposition de loi — Sénat n°680 Proposition de loi 4 juin Rapport — Sénat n°679 Rapport 10 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°140 · adopté en séance Proposition de loi 10 juin Proposition de loi — Assemblée nationale n°140 · adopté en séance Proposition de loi 19 juin Proposition de loi — Sénat n°151 · adopté en séance Proposition de loi

Repères Autour du document

Le dossier législatif Les débats en séance Poser une question sur ce texte