Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ? »
22 résultats dans « Documents » — les plus pertinents d'abord
rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l’impact budgétaire et l’héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
RINFANR5L17B1667 · déposé le 2 juillet 2025rapport sur la proposition de loi de M. Olivier Faure et plusieurs de ses collègues visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (2063).
RAPPANR5L16B2205 · déposé le 14 février 2024proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
PIONANR5L16B2063 · déposé le 16 janvier 2024…ducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local…
RINFANR5L16B1505 · déposé le 5 juillet 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLSNR5S399BTA0093projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16BTA0104projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16TAP0104rapport sur le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°458).
RAPPSNR5S399B0496 · déposé le 4 avril 2023projet de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions.
PRJLANR5L16BTC1066 · déposé le 4 avril 2023projet de loi sur le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°458).
PRJLSNR5S399BTC0497 · déposé le 4 avril 2023rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions.
RAPPANR5L16B1066 · déposé le 4 avril 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16BTA0096projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLSNR5S399B0458 · déposé le 28 mars 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16TAP0096projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°809).
PRJLANR5L16BTC0939 · déposé le 9 mars 2023rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°809).
RAPPANR5L16B0939 · déposé le 9 mars 2023Texte comparatif
RAPPANR5L16B0939-COMPA · déposé le 9 mars 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLANR5L16B0809 · déposé le 1ᵉʳ février 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
PRJLSNR5S399BTA0044projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°220).
PRJLSNR5S399BTC0249 · déposé le 18 janvier 2023rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°220).
RAPPSNR5S399B0248 · déposé le 18 janvier 2023projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
PRJLSNR5S399B0220 · déposé le 22 décembre 2022