Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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49 résultats dans « Dossiers » — les plus pertinents d'abord

DossierRapport d'information sans mission

La santé mentale des femmes

DLR5L16N48384
DossierProposition de loi ordinaire

Soutenir les femmes atteintes d’endométriose

DLR5L17N50610
DossierMission d'information

Mision d'information sur la santé des femmes

DLR5L16N46609
DossierMission d'information

mission d'information sur les femmes et le sport

DLR5L16N48323
DossierProposition de loi ordinaire

Soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose

DLR5L16N47806 · 5 scrutins
DossierMission d'information

Groupe de Travail Hommes et Femmes de la défense

DLR5L16N46612
DossierRapport d'information sans mission

La place des femmes dans l’Intelligence Artificielle

DLR5L16N50015
DossierProposition de loi ordinaire

Appréhender la diversité des violences faites aux femmes

DLR5L17N50691
DossierProposition de loi ordinaire

Mieux reconnaître le travail des femmes et sa pénibilité

DLR5L16N47387
DossierProposition de loi ordinaire

Améliorer et garantir la santé des femmes tout au long de leur vie

DLR5L17N50688
DossierRésolution Article 34-1

Promouvoir l’égalité entre les femmes et les hommes à travers le sport

DLR5L16N49836
DossierProjet ou proposition de loi constitutionnelle

Prévenir toute régression des droits et libertés fondamentaux des femmes

DLR5L17N51793
DossierProposition de loi ordinaire

Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants

DLR5L17N51017 · 3 scrutins
DossierProposition de loi ordinaire

Renforcer l'égalité fiscale et successorale entre les femmes et les hommes

DLR5L16N47326
DossierProposition de loi ordinaire

Améliorer la prise en charge de la santé des femmes tout au long de leur vie

DLR5L17N52299
DossierProposition de loi ordinaire

Le partage de la valeur et l'égalité salariale entre les femmes et les hommes

DLR5L16N48236
DossierProposition de loi ordinaire

Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche

DLR5L16N47015 · 12 scrutins
DossierRapport d'information sans mission

Activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2024 à juillet 2025

DLR5L17N52465
DossierRapport d'information sans mission

Activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2022 à juillet 2023

DLR5L16N48702
DossierProposition de loi ordinaire

Améliorer la vie professionnelle des femmes par l’encadrement du temps partiel contraint

DLR5L17N51300
DossierProposition de loi ordinaire

Garantir une égalité d'accès aux droits et aux opportunités pour les femmes en agriculture

DLR5L17N52220
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail

DLR5L16N47617
DossierProposition de loi ordinaire

Lutter contre les violences sexistes et sexuelles commises à l’encontre des femmes et des enfants

DLR5L17N53273
DossierProposition de loi ordinaire

Mesures visant à enrayer la dépendance économique des femmes et à promouvoir l’égalité femmes-hommes

DLR5L16N47338
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de résolution visant à encourager l'égalité entre les femmes et les hommes en agriculture

DLR5L16N47640

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