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résolution relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers
RIONANR5L17BTA0248résolution sur l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers
RIONANR5L17BTA0247rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers (n°1760).
RAPPANR5L17B2403 · déposé le 28 janvier 2026rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers (n°1893).
RAPPANR5L17B2404 · déposé le 28 janvier 2026sur l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers
PNREANR5L17BTC2403 · déposé le 28 janvier 2026relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers
PNREANR5L17BTC2404 · déposé le 28 janvier 2026proposition de résolution européenne relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers
PNREANR5L17B1893 · déposé le 1ᵉʳ octobre 2025proposition de résolution européenne sur l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers
PNREANR5L17B1760 · déposé le 22 juillet 2025proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de l’enseignement scolaire dans les départements frontaliers
PNREANR5L17B0526 · déposé le 30 octobre 2024proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de l’enseignement scolaire dans les départements frontaliers.
PNREANR5L16B2258 · déposé le 5 mars 2024… 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d’aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables…
PRJLSNR5S419BTA0046… 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d'aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables (n°815…
PRJLSNR5S419BTC0209 · déposé le 13 décembre 2023… 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d'aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables (n°815…
RAPPSNR5S419B0208 · déposé le 13 décembre 2023… 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d'aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables…
PRJLSNR5S399B0815 · déposé le 29 juin 2023… 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d'aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables…
PRJLANR5L16BTA0146… 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d’aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables (n°118…
RAPPANR5L16B1354 · déposé le 14 juin 2023… 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d’aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables…
ETDIANR5L16B1183 · déposé le 3 mai 2023… 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d’aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables…
PRJLANR5L16B1183 · déposé le 3 mai 2023… 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d’aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables…
ACINANR5L16B1183 · déposé le 3 mai 2023…églementations relatives à l’eau dans le cadre du projet de tunnels ferroviaires transfrontaliers et de leurs accès pour l’ouverture d’une nouvelle ligne ferroviaire supplémentaire entre Lyon et Turin…
PNREANR5L16B0217 · déposé le 5 septembre 2022