Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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18 résultats dans « Dossiers » — les plus pertinents d'abord

DossierRésolution Article 34-1

Mettre en œuvre un nouveau plan pour les maladies rares

DLR5L16N47288
DossierMission d'information

Mission flash sur les maladies neurodégénératives rares

DLR5L16N46763
DossierProposition de loi ordinaire

Réguler la prolifération des espèces porteuses de maladies

DLR5L16N48041
DossierProposition de loi ordinaire

Prise en charge juste et cohérente des maladies chroniques évolutives

DLR5L17N54549
DossierRésolution Article 34-1

Reconnaissance de maladies professionnelles pour les sapeurs-pompiers

DLR5L17N50582
DossierProposition de loi ordinaire

Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

DLR5L16N49912
DossierRapport d'information sans mission

Les avancées thérapeutiques dans la prise en charge des maladies neurodégénératives

DLR5L16N48217
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à prévenir les maladies vectorielles transmises par les insectes

DLR5L17N54376
DossierRésolution Article 34-1

Reconnaître certaines pathologies comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

DLR5L17N52007
DossierProposition de loi ordinaire

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de maladies graves

DLR5L16N47631
DossierProposition de loi ordinaire

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de maladies graves

DLR5L16N47110
DossierProposition de loi ordinaire

Améliorer la connaissance et la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

DLR5L17N52871
DossierProposition de loi ordinaire

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

DLR5L17N50636 · 18 scrutins
DossierRésolution Article 34-1

Élargir la reconnaissance des maladies professionnelles provoquées par l’exposition aux rayonnements ionisants

DLR5L17N53793
DossierProposition de loi ordinaire

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

DLR5L17N50444 · 20 scrutins
DossierProposition de loi ordinaire

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

DLR5L16N49890
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves

DLR5L16N49796 · 1 scrutin
DossierProposition de loi ordinaire

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

DLR5L17N52924 · 9 scrutins