DossierRapport d'information sans mission

La pollution lumineuse

DLR5L16N47082

DossierProposition de loi ordinaire

Prévenir les pollutions de la ressource en eau

DLR5L17N53777

DossierProposition de loi ordinaire

Réduire l’exposition de la population à la pollution de l’air

DLR5L16N49388

DossierProposition de loi ordinaire

Réduire l’exposition de la population à la pollution de l’air

DLR5L16N49305

DossierProposition de loi ordinaire

Limiter la pollution générée par l’activité des navires de croisière et des yachts

DLR5L16N48430

DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi relative à la lutte contre la pollution due aux installations d'assainissement

DLR5L16N46490

DossierRapport d'information sans mission

Les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique

DLR5L16N47996

DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses

DLR5L17N51735

DossierProposition de loi ordinaire

Lutter contre la pollution sonore de l’aéroport de Nantes-Atlantique et protéger la santé des populations survolées

DLR5L17N52522

DossierProposition de loi ordinaire

Doter la France des équipements nécessaires à la dépollution aux substances per et polyfluoroalkylées dit polluants éternels

DLR5L17N51703

DossierRésolution

Les choix opérés en matière de prévention de la pollution au cadmium et des conséquences sanitaires de son imprégnation dans la population française

DLR5L17N54116

DossierRésolution

Les responsabilités publiques et privées dans la pollution aux substances per- et polyfluoroalkylées et la gestion des risques sanitaires et écologiques

DLR5L16N49155

DossierProposition de loi ordinaire

Etude scientifique du phénomène de pollution et traitement de l'indemnisation des victimes du chlordécone par la création d'un établissement public indépendant

DLR5L17N50601

DossierRésolution Article 34-1

Les politiques de santé environnementale mises en place dans les Antilles françaises au travers de la lutte contre les pollutions au chlordécone et aux sargasses

DLR5L16N50057

DossierRésolution

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la surveillance, le traitement et la prévention de la pollution des nappes phréatiques

DLR5L16N46191

DossierRésolution

Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques

DLR5L17N51398

DossierProjet de ratification des traités et conventions

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

DLR5L17N51362 · 1 scrutin