DossierProposition de loi ordinaire

Développer la transition écologique dans les territoires ruraux

DLR5L16N49751

DossierRapport d'information sans mission

Accélération de l'investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique

DLR5L16N47435

DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à renforcer le soutien aux territoires dans leur transition écologique

DLR5L16N46309

DossierRésolution Article 34-1

Création d’un institut de recherche scientifique fondamentale et industrielle sur la transition écologique

DLR5L17N50300

DossierRésolution Article 34-1

Création d’un Institut de recherche scientifique fondamentale et industrielle sur la transition écologique

DLR5L16N48915

DossierProposition de loi ordinaire

Préserver l’épargne réglementée du livret A pour le financement du logement social et de la transition écologique

DLR5L17N51026

DossierProposition de loi ordinaire

Promouvoir l’interconnexion ferroviaire des plateformes logistiques, le transfert modal et la transition écologique

DLR5L17N50637

DossierProposition de loi ordinaire

Contribution exceptionnelle sur le patrimoine des contribuables les plus riches pour financer la transition écologique

DLR5L16N49427

DossierProposition de loi ordinaire

Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

DLR5L17N52392

DossierProposition de loi ordinaire

Mettre en place une contribution exceptionnelle sur le patrimoine des contribuables les plus riches pour financer la transition écologique

DLR5L17N50408

DossierRésolution

Pour une contribution européenne exceptionnelle sur le patrimoine des contribuables les plus riches afin de financer la transition écologique

DLR5L16N49798

DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

DLR5L17N52355

DossierProposition de loi ordinaire

Convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement

DLR5L17N51626

DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement

DLR5L17N51485

DossierProjet de loi ordinaire

Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole

DLR5L16N48908 · 18 scrutins

DossierRésolution

La reconnaissance du pastoralisme comme activité économique essentielle des territoires et élément fondamental de la transition écologique au sein de la politique agricole commune et des politiques européennes de développement durable

DLR5L17N53918

DossierRésolution

La reconnaissance du pastoralisme comme activité économique essentielle des territoires et élément fondamental de la transition écologique au sein de la politique agricole commune et des politiques européennes de développement durable

DLR5L17N53739

DossierRapport d'information sans mission

Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041)

DLR5L16N49477

DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires

DLR5L16N48597 · 4 scrutins