DossierRapport d'information sans mission

L’autonomie énergétique des outre-mer

DLR5L16N48449

DossierRapport d'information sans mission

L’autonomie alimentaire des outre-mer

DLR5L16N48337

DossierMission d'information

Groupe de travail Longévité et autonomie

DLR5L16N46370

DossierRapport d'information sans mission

L'autonomie financière des collectivités territoriales

DLR5L17N54604

DossierMission d'information

Mission d'information sur l'autonomie énergétique des outre-mer

DLR5L16N47180

DossierMission d'information

Mission d'information sur l'autonomie alimentaire des outre-mer

DLR5L16N47179

DossierProposition de loi ordinaire

Instaurer une allocation d'autonomie pour les jeunes en formation

DLR5L16N46429

DossierRapport d'information sans mission

L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ?

DLR5L16N49956

DossierMission d'information

MI Industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe?

DLR5L16N48978

DossierRésolution Article 34-1

Prise en charge renforcée de la perte d'autonomie et du handicap en France

DLR5L16N48457

DossierProposition de loi ordinaire

Accompagner vers l’autonomie les jeunes sortant de l’aide sociale à l’enfance

DLR5L17N50372

DossierProposition de loi ordinaire

Faire du Grand âge et de l’Autonomie une « Grande cause nationale pour 2023 »

DLR5L16N46296

DossierProposition de loi ordinaire

Contribution de solidarité pour l'autonomie et compensation des dépenses d'APA

DLR5L13N29140

DossierProposition de loi ordinaire

Plus de justice et d’autonomie en faveur des personnes en situation de handicap

DLR5L16N45916

DossierProposition de loi ordinaire

Renforcer l’autonomie des familles monoparentales et rendre leurs droits effectifs

DLR5L17N50716

DossierProposition de loi ordinaire

Rétablir la justice fiscale des territoires et à garantir l’autonomie des communes

DLR5L16N47846

DossierProposition de loi ordinaire

Accompagner vers l'autonomie les jeunes majeurs sortant de l'aide sociale à l'enfance

DLR5L16N49286

DossierProposition de loi ordinaire

Assurer l’autonomie stratégique de la France pour la production décarbonée d’engrais azotés

DLR5L17N54312

DossierRésolution

Soutenir le Danemark et œuvrer en faveur d'une plus grande autonomie stratégique européenne

DLR5L17N51469

DossierProposition de loi ordinaire

Rendre effectif l’égal accès de tous à l’apprentissage de l’autonomie dans l’eau et de la nage

DLR5L17N54648

DossierProposition de loi ordinaire

visant à assurer l’autonomie stratégique de la France pour la production décarbonée d’engrais azotés

DLR5L17N54247

DossierProposition de loi ordinaire

Transformer le statut des établissements thermaux en établissements sanitaires de prévention de la perte d’autonomie

DLR5L17N52961

DossierProposition de loi ordinaire

Renforcer, soutenir et favoriser le déploiement de l’accueil familial des personnes en situation de perte d’autonomie

DLR5L16N49032

DossierProposition de loi ordinaire

Pour l’autonomie et la dignité des personnes handicapées et portant déconjugalisation de l’allocation aux adultes handicapés

DLR5L16N45975

DossierProjet ou proposition de loi organique

Modifier l'article 105 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française

DLR5L17N54077