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Défense : Budget opérationnel de la défense
RAPPANR5L17B1996-tIII-a11 · déposé le 23 octobre 2025Défense : Budget opérationnel de la défense
RAPPANR5L17B0468-tIII-a12 · déposé le 19 octobre 2024rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, pour 2023 (n°3).
RAPPANR5L17B0291 · déposé le 25 septembre 2024Défense : Budget opérationnel de la défense
RAPPANR5L16B1745-tIII-a12 · déposé le 14 octobre 2023projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021
PRJLSNR5S399BTA0152projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes du budget et d’approbation des comptes de l’année 2022
PRJLSNR5S399BTA0153rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2021 (n°683).
RAPPSNR5S399B0770 · déposé le 28 juin 2023rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2022 (n°684).
RAPPSNR5S399B0771 · déposé le 28 juin 2023projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
PRJLSNR5S399B0683 · déposé le 6 juin 2023projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
PRJLSNR5S399B0684 · déposé le 6 juin 2023projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
PRJLANR5L16BTA0124projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
PRJLANR5L16BTA0125rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2021 (n°1094).
RAPPANR5L16B1270 · déposé le 24 mai 2023rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2022 (n°1095).
RAPPANR5L16B1271 · déposé le 24 mai 2023Commentaires des rapporteurs spéciaux sur l'exécution des crédits
RAPPANR5L16B1271-tII · déposé le 24 mai 2023Exposé général et examen des articles
RAPPANR5L16B1271-tI · déposé le 24 mai 2023projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
PRJLANR5L16B1095 · déposé le 13 avril 2023projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
PRJLANR5L16B1094 · déposé le 13 avril 2023Défense : Budget opérationnel de la défense
RAPPANR5L16B0292-tIII-a13 · déposé le 6 octobre 2022projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
PRJLANR5L16BTA0013rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021, en vue de la lecture définitive (n°179).
RAPPANR5L16B0182 · déposé le 3 août 2022projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021
PRJLSNR5S379BTA0144projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
PRJLSNR5S379B0838 · déposé le 28 juillet 2022rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 (n°838).
RAPPSNR5S379B0844 · déposé le 28 juillet 2022projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
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