86 amendements /// visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l

Travail législatif · Assemblée nationale

Les amendements

Amendements rattachés au texte visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants.

Tous les sorts Adopté Rejeté Tombé Non soutenu Retiré

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86 amendements — page 2 sur 3, du plus récemment déposé au plus ancien

N°	Auteur	Article	Dépôt	Sort
n°44	Anna Pic SOC	ART. 7	24 avril	Irrecevable 40
n°45	Anna Pic SOC	ART. 7	24 avril	Irrecevable 40
n°46	Philippe Naillet SOC	ART. PREMIER	24 avril	Adopté
n°40	Isabelle Valentin LR	APRÈS ART. 7	23 avril	Irrecevable
n°41	Isabelle Valentin LR	APRÈS ART. 7	23 avril	Non soutenu
n°42	Angélique Ranc RN	APRÈS ART. 7	23 avril	Rejeté
n°43	René Pilato LFI	APRÈS ART. 5	23 avril	Rejeté
n°33	Caroline Fiat LFI	APRÈS ART. 7	18 avril	Rejeté
n°34	René Pilato LFI	APRÈS ART. 7	18 avril	Rejeté
n°35	Caroline Fiat LFI	APRÈS ART. 7	18 avril	Rejeté
n°36	René Pilato LFI	ART. 6	18 avril	Rejeté
n°37	René Pilato LFI	ART. 6	18 avril	Adopté
n°38	Caroline Fiat LFI	ART. 7	18 avril	Rejeté
n°39	René Pilato LFI	ART. 7	18 avril	Retiré
n°19	Yannick Monnet GDR	ART. PREMIER	17 avril	Irrecevable 40
n°20	Pierre Dharréville GDR	APRÈS ART. 7	17 avril	Rejeté
n°21	Pierre Dharréville GDR	APRÈS ART. PREMIER	17 avril	Rejeté
n°22	Yannick Monnet GDR	APRÈS ART. 3	17 avril	Tombé
n°23	Pierre Dharréville GDR	ART. 3	17 avril	Rejeté
n°24	Yannick Monnet GDR	ART. 7	17 avril	Rejeté
n°25	Pierre Dharréville GDR	ART. 7	17 avril	Rejeté
n°26	Yannick Monnet GDR	ART. 7	17 avril	Rejeté
n°27	Pierre Dharréville GDR	ART. 7	17 avril	Rejeté
n°28	Yannick Monnet GDR	ART. 7	17 avril	Rejeté
n°29	Anna Pic SOC	ART. 7	17 avril	Rejeté
n°30	Isabelle Périgault LR	APRÈS ART. PREMIER	17 avril	Non soutenu
n°31	Isabelle Périgault LR	APRÈS ART. 7	17 avril	Irrecevable 40
n°32	Isabelle Périgault LR	APRÈS ART. 3	17 avril	Non soutenu
n°10	Katiana Levavasseur RN	APRÈS ART. PREMIER	16 avril	Rejeté
n°11	Katiana Levavasseur RN	APRÈS ART. 3	16 avril	Adopté
n°12	Yannick Neuder LR	APRÈS ART. PREMIER	16 avril	Non soutenu
n°13	Emmanuelle Anthoine LR	APRÈS ART. 3	16 avril	Non soutenu
n°14	Emmanuelle Anthoine LR	APRÈS ART. PREMIER	16 avril	Non soutenu
n°15	Emmanuelle Anthoine LR	APRÈS ART. 7	16 avril	Irrecevable 40
n°16	Stéphane Viry LR	APRÈS ART. PREMIER	16 avril	Adopté
n°17	Stéphane Viry LR	APRÈS ART. 7	16 avril	Irrecevable 40
n°18	Stéphane Viry LR	APRÈS ART. 3	16 avril	Non soutenu
n°1	Pierre Morel-À-L'Huissier LIOT	ART. 7	15 avril	Irrecevable 40
n°2	Anna Pic SOC	APRÈS ART. 7	15 avril	Rejeté
n°3	Anna Pic SOC	ART. 7	15 avril	Rejeté

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