Les débats du 23 mars

Séance n°1881069 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Discussion des articles (suite) · 1 interventions
• Article 7 (suite) · 946 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 3 interventions
• Rappels au règlement · 52 interventions
• Rappel au règlement · 11 interventions
• Après l’article 7 · 33 interventions
• Article 7 bis · 19 interventions

Séance n°1891161 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Discussion des articles (suite) · 1 interventions
• Article 7 bis (suite) · 23 interventions
• Après l’article 7 bis · 4 interventions
• Article 9 · 16 interventions
• Après l’article 9 · 9 interventions
• Rappel au règlement · 55 interventions
• Article 10 · 6 interventions

Séance n°190668 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Discussion des articles (suite) · 1 interventions
• Article 14 · 123 interventions
• Article 14 bis · 38 interventions
• Article 15 · 8 interventions
• Article 16 · 46 interventions
• Article 17 · 320 interventions
• Article 19 · 4 interventions

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1268 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 153 de M. Vicot et l'amendement identique suivant à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

10pour 6abst. 46contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1269 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 789 de M. Bothorel à l'amendement n° 757 de M. Lopez-Liguori à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

47pour 1abst. 4contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1270 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 757 de M. Lopez-Liguori à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

45pour 0abst. 7contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1271 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 509 de M. Guitton à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

15pour 1abst. 40contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1272 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 56 de M. Gillet à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

11pour 0abst. 33contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1273 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 70 de M. Gillet à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

13pour 1abst. 37contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1274 · scrutin public ordinaire

l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

59pour 0abst. 14contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1275 · scrutin public ordinaire

l'article 7 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

31pour 2abst. 6contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1276 · scrutin public ordinaire

l'article 10 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

55pour 2abst. 8contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1277 · scrutin public ordinaire

l'article 11 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

55pour 0abst. 11contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1278 · scrutin public ordinaire

l'article 8 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

54pour 1abst. 10contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1279 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 127 de M. Cabrolier à l'article 18 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

8pour 1abst. 44contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1280 · scrutin public ordinaire

l'article 18 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

49pour 8abst. 4contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1281 · scrutin public ordinaire

l'article 18 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

60pour 0abst. 0contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1282 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 649 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 12 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

8pour 0abst. 45contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1283 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 588 de Mme Lelouis à l'article 12 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

6pour 2abst. 45contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1284 · scrutin public ordinaire

l'article 12 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

46pour 0abst. 9contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1285 · scrutin public ordinaire

l'article 13 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

41pour 2abst. 8contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1286 · scrutin public ordinaire

l'article 13 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

51pour 0abst. 0contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1287 · scrutin public ordinaire

l'article 14 A du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

36pour 6abst. 0contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1288 · scrutin public ordinaire

l'article 14 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

41pour 0abst. 12contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1289 · scrutin public ordinaire

l'article 14 bis du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

42pour 2abst. 10contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1290 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 670 de M. Monnet à l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

50pour 1abst. 1contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1291 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 248 de M. Ray à l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

5pour 0abst. 52contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°1292 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 136 de M. Ray à l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

5pour 0abst. 36contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1293 · scrutin public ordinaire

l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

50pour 0abst. 10contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°1294 · scrutin public ordinaire

l'article 19 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

51pour 4abst. 4contre