Commission permanente /// 81 membres /// 76 comptes rendus
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Commission permanente

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Développement durable — constitué le 25 juin 2009

81membres
12+réunions récentes
76comptes rendus

Séances Réunions récentes

DateObjetLieuÉtat
15 juillet 2026 désignation des membres de la mission d’information sur les réseaux de collecte, d’acheminement et de distribution de l’eau ; audition de M. Sébastien… Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé
8 juillet 2026 audition conjointe, sur l’évaluation environnementale, de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique et de M. Laurent Michel,… Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé
2 juillet 2026 éventuellement, suite de l’examen du projet de loi-cadre, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des… · 1 point à l'ordre du jour Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Annulé
2 juillet 2026 suite de l’examen du projet de loi-cadre, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des transports (n° 2740)… · 1 point à l'ordre du jour Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Annulé
2 juillet 2026 suite de l’examen du projet de loi-cadre, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des transports (n° 2740)… · 1 point à l'ordre du jour Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé
1er juillet 2026 suite de l’examen du projet de loi cadre, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des transports (n° 2740)… · 1 point à l'ordre du jour Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Annulé
1er juillet 2026 suite de l’examen du projet de loi-cadre, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des transports (n° 2740)… · 1 point à l'ordre du jour Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé
1er juillet 2026 audition conjointe de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, M. Paul Delduc, chef du service de l’Inspection générale de… Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Annulé
1er juillet 2026 suite de l’examen du projet de loi-cadre, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des transports (n° 2740)… Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé
30 juin 2026 suite de l’ordre du jour de l’après-midi. Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Annulé
30 juin 2026 suite de l’examen du projet de loi-cadre, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des transports (n° 2740)… · 1 point à l'ordre du jour Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé
29 juin 2026 suite de l’examen du projet de loi-cadre, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des transports (n° 2740)… · 1 point à l'ordre du jour Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé

Verbatim Comptes rendus d’auditions

DateAuditionTours
8 juillet 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N063 51
2 juillet 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N062 231
30 juin 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N059 85
29 juin 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N058 109
29 juin 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N057 156
17 juin 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N054 27
10 juin 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N053 13
27 mai 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N050 70
6 mai 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N046 158
29 avril 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N045 170
29 avril 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N043 194
29 avril 2026 CRCANR5L17S2026PO419865N044 204

12 sur 76 comptes rendus — les plus récents.

Composition Membresliste complète →

Sandrine Le Feur Président · EPR Emmanuel Blairy Vice-président · RN Gérard Leseul Vice-président · SOC Vincent Thiébaut Vice-président · HOR Gabriel Amard Membre · LFI Fabrice Barusseau Membre · SOC Olivier Becht Membre · EPR Lisa Belluco Membre · EcoS Emmanuel Blairy Membre · RN Benoît Blanchard Membre · HOR Nicolas Bonnet Membre · EcoS Jean-Yves Bony Membre · DR Manon Bouquin Membre · RN Jean-Michel Brard Membre · HOR Fabrice Brun Membre · DR Pierre-Henri Carbonnel Membre · UDR Sylvain Carrière Membre · LFI Danièle Carteron Membre · EPR Jean-Victor Castor Membre · GDR Lionel Causse Membre · EPR François-Xavier Ceccoli Membre · DR Bérenger Cernon Membre · LFI Pauline Cestrières Membre · EPR Marc Chavent Membre · UDR Nathalie Coggia Membre · EPR Mickaël Cosson Membre · Dem Mickaël Cosson Secrétaire · Dem Stéphane Delautrette Membre · SOC Sébastien Delogu Membre · LFI Vincent Descoeur Membre · DR Peio Dufau Membre · SOC Aurélien Dutremble Membre · RN Romain Eskenazi Membre · SOC Auguste Evrard Membre · RN Denis Fégné Membre · SOC Sylvie Ferrer Membre · LFI Jean-Marie Fiévet Membre · EPR Olga Givernet Membre · EPR Julien Guibert Membre · RN Timothée Houssin Membre · RN

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Arborescence Organes rattachés

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