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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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69 résultats dans « Dossiers » — les plus pertinents d'abord

DossierRésolution

Les causes du déclin de l’apiculture française

DLR5L16N49715
DossierProposition de loi ordinaire

Financement des travaux des bâtiments culturels

DLR5L16N49907
DossierRésolution

La création et la mise en œuvre du Pass Culture

DLR5L16N48998
DossierRésolution Article 34-1

Promouvoir la culture entrepreneuriale en milieu scolaire

DLR5L17N51913
DossierRésolution Article 34-1

La sauvegarde du développement de l’agriculture biologique

DLR5L17N52855
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne

DLR5L16N47449
DossierProposition de loi ordinaire

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

DLR5L14N34390
DossierRapport d'information sans mission

Le rôle de l’éducation et de la culture dans la défense nationale

DLR5L16N50044
DossierMission d'information

MI rôle de l'éductaion et de la culture dans la défense nationale

DLR5L16N48944
DossierProposition de loi ordinaire

Restitution de biens culturels à la République fédérale du Mexique

DLR5L17N51963
DossierProjet de loi ordinaire

Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture

DLR5L15N44395
DossierProposition de loi ordinaire

Expérimenter un fonds d'aide à la mise en place de cultures coupe-feu

DLR5L16N48434
DossierProposition de loi ordinaire

Mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle

DLR5L16N46433
DossierProposition de loi ordinaire

Lutter contre les violences morales sexistes et sexuelles dans la culture

DLR5L17N54359
DossierProposition de loi ordinaire

Meilleure représentativité des organes dirigeants des chambres d’agriculture

DLR5L17N53173
DossierProposition de loi ordinaire

Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

DLR5L16N49912
DossierProposition de loi ordinaire

Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

DLR5L15N43814
DossierProjet de loi ordinaire

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

DLR5L16N49726 · 238 scrutins
DossierRésolution Article 34-1

Réformer le régime des dégâts aux cultures à travers une prise en charge par l’État

DLR5L16N46798
DossierRésolution Article 34-1

Inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO

DLR5L17N52696
DossierProposition de loi ordinaire

Protéger la ressource en eau en planifiant l’arrêt de l’irrigation de la culture du maïs

DLR5L16N48200
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi relative à la restitution de biens culturels aux États-Unis du Mexique

DLR5L17N54526
DossierProposition de loi ordinaire

Garantir une égalité d'accès aux droits et aux opportunités pour les femmes en agriculture

DLR5L17N52220
DossierRapport d'information sans mission

Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l’inflation

DLR5L16N50088
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à renforcer les mécanismes de contrôle des biens culturels français

DLR5L17N53919

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