Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Rejeté
Scrutin public ordinaire n°3055 · 29 novembre 2023 · résolution
L'amendement n° 4 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe
C’est devenu un rendez-vous régulier : nous nous retrouvons aujourd’hui pour examiner une motion de censure – une de plus –, suite au 49.3 – un de plus – déclenché par la Première ministre sur le PLFSS pour 2024.M. Yannick Neuder Discussion et vote · lire en contexte
Le diagnostic est sévère et connu de longue date : notre système de santé dépérit petit à petit.M. Paul Molac (LIOT), Discussion et vote · lire en contexte