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proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
PIONANR5L17TAP0335proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
PIONANR5L17BTA0335proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
PIONSNR5S479BTA0159visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
PIONANR5L17BTC2995 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
PIONSNR5S479BTC0818 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.
RAPPSNR5S479B0817 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.
RAPPANR5L17B2995 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026proposition de loi visant à une prise en charge juste et cohérente des maladies chroniques évolutives
PIONANR5L17B2962 · déposé le 23 juin 2026proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
PIONANR5L17B2906 · déposé le 10 juin 2026proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio neuro vasculaires
PIONSNR5S479BTA0129proposition de loi visant à prévenir les maladies vectorielles transmises par les insectes
PIONSNR5S479B0659 · déposé le 26 mai 2026proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant
PIONANR5L17TAP0285proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant
PIONSNR5S479B0627 · déposé le 13 mai 2026proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant
PIONANR5L17BTA0285proposition de résolution visant à élargir la reconnaissance des maladies professionnelles provoquées par l’exposition aux rayonnements ionisants
PNREANR5L17B2513 · déposé le 19 février 2026rapport sur la proposition de loi de Mme Marie Récalde et plusieurs de ses collègues visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant (1909).
RAPPANR5L17B2190 · déposé le 3 décembre 2025Texte comparatif
RAPPANR5L17B2190-COMPA · déposé le 3 décembre 2025visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
PIONANR5L17BTC2190 · déposé le 3 décembre 2025proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
PIONANR5L17B1909 · déposé le 14 octobre 2025proposition de loi visant à améliorer la connaissance et la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
PIONANR5L17B1883 · déposé le 30 septembre 2025proposition de résolution visant à reconnaître certaines pathologies comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers
PNREANR5L17B1363 · déposé le 2 mai 2025proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
PIONSNR5S459BTA0103rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (n°273).
RAPPSNR5S459B0489 · déposé le 26 mars 2025visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
PIONSNR5S459BTC0490 · déposé le 26 mars 2025proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves
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