Avis n°1808 — AVISANR5L16B1808-tVII
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Avis Assemblée nationale · n°1808 · Commission des finances · déposé le 26 octobre 2023 · XVIe législature

Défense : Équipement des forces - Dissuasion

sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Ce document appartient au dossier législatif « Projet de loi de finances pour 2024 », qui en compte 148 au total.

n°1808numéro de dépôt
148documents au dossier

Filiation Les 148 documents du dossier

18 oct. Avis — Assemblée nationale n°1781 Avis 18 oct. Avis — Assemblée nationale n°1781 Avis 18 oct. Avis — Assemblée nationale n°1781 Avis 18 oct. Avis — Assemblée nationale n°1781 Avis 18 oct. Avis — Assemblée nationale n°1781 Avis 18 oct. Avis — Assemblée nationale n°1781 Avis 18 oct. Avis — Assemblée nationale n°1781 Avis 18 oct. Avis — Assemblée nationale n°1781 Avis 25 oct. Avis — Assemblée nationale n°1805 Avis 25 oct. Avis — Assemblée nationale n°1805 Avis 25 oct. Avis — Assemblée nationale n°1805 Avis 25 oct. Avis — Assemblée nationale n°1805 Avis 25 oct. Avis — Assemblée nationale n°1805 Avis 26 oct. Avis — Assemblée nationale n°1808 Avis 26 oct. Avis — Assemblée nationale n°1808 Avis 26 oct. Avis — Assemblée nationale n°1808 Avis 26 oct. Avis — Assemblée nationale n°1808 Avis 26 oct. Avis — Assemblée nationale n°1808 Avis 26 oct. Avis — Assemblée nationale n°1808 Avis 26 oct. Avis — Assemblée nationale n°1808 Avis 26 oct. Avis — Assemblée nationale ce document — n°1808 Avis 26 oct. Avis — Assemblée nationale n°1808 Avis 10 nov. de finances — Assemblée nationale n°178 · adopté en séance de finances 10 nov. de finances — Assemblée nationale n°178 · adopté en séance de finances 21 nov. Rapport — Sénat n°128 Rapport 23 nov. de finances — Sénat n°127 de finances 12 déc. de finances — Assemblée nationale n°1985 de finances 12 déc. de finances — Assemblée nationale n°1985 de finances 12 déc. de finances — Assemblée nationale n°1985 de finances 12 déc. de finances — Sénat n°28 · adopté en séance de finances 12 déc. Rapport — Assemblée nationale n°1986 Rapport 13 déc. de finances — Sénat n°195 de finances 13 déc. Rapport — Sénat n°194 Rapport 14 déc. Rapport — Assemblée nationale n°1994 Rapport 14 déc. Texte comparatif — Assemblée nationale n°1994 Texte comparatif 14 déc. Rapport — Assemblée nationale n°1994 Rapport 14 déc. Rapport — Assemblée nationale n°1994 Rapport 18 déc. de finances — Assemblée nationale n°219 · adopté en séance de finances 18 déc. de finances — Assemblée nationale n°219 · adopté en séance de finances 18 déc. de finances — Sénat n°219 de finances

40 sur 148 documents — voir le dossier

Texte Extrait du document

N ° 1808 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SEIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 26 octobre 2023. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2024 (n° 1680) TOME VII DÉFENSE É QUIPEMENT des FORCES - DISSUASION PAR M. Mounir BELHAMITI Député —— Voir le numéro : 1745 — 1 — SOMMAIRE ___ Pages Introduction Première partie : un budget qui met en œuvre l’ambition capacitaire de la LPM 2024-2030 I. Un budget qui traduit les priorités de la LPM A. Un budget conforme à la trajectoire financière de la LPM 1. Une LPM à la trajectoire financière ambitieuse pour le capacitaire 2. Les crédits du P146 pour 2024 sont conformes à la LPM B. Un budget conforme aux priorités capacitaires de la LPM 1. Des orientations capacitaires cohérentes avec la LPM 2. La poursuite de la modernisation des capacités en 2024 a. Les principales commandes prévues en 2024 b. Les principales livraisons prévues en 2024 II. L’examen détaillé des crédits révèle la cohérence entre les systèmes de force A. Un programme structuré autour de grands systèmes de force B. Des crédits qui assurent…

350 675 caractères en base — texte intégral sur assemblee-nationale.fr

Repères Autour du document