Avis n°1781 — AVISANR5L16B1781-tIII
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Avis Assemblée nationale · n°1781 · Commission des finances · déposé le 18 octobre 2023 · XVIe législature

Enseignement scolaire

sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Ce document appartient au dossier législatif « Projet de loi de finances pour 2024 », qui en compte 148 au total.

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Texte Extrait du document

N° 1781 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SEIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 octobre 2023. AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2024 , TOME III ENSEIGNEMENT SCOLAIRE Par MM. Philippe FAIT et Christophe MARION , Députés. —— Voir les numéros : Assemblée nationale : 1680 , 1745 (annexe n° 24). — 1 — SOMMAIRE ___ Pages avant-propos première partie – analyse des crÉdits I. le budget de l’enseignement scolaire poursuit sa hausse II. programme 140 : enseignement scolaire public du premier degrÉ III. programme 141 : enseignement scolaire public du second degrÉ IV. programme 230 : vie de l’ÉlÈve V. Programme 139 : enseignement privÉ du premier et du second degrÉs VI. Programme 214 : soutien de la politique de l’Éducation nationale VII. programme 143 : enseignement technique agricole deuxième partie – améliorer le bien-être des élèves à l’école : une priorité nationale I. le bien-être à l’école : une préoccupation croissante de l’éducation nationale A. une notion multifactorielle, difficile à définir, mais pleinement nécessaire à…

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