24 amendements /// visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Travail législatif · Assemblée nationale

Les amendements

Amendements rattachés au texte visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants.

24 amendements — page 1 sur 1, du plus récemment déposé au plus ancien

AuteurArticleDépôtSort
n°AS61 Paul Christophe
HOR
ART. 5 9 avril Adopté
n°AS62 Paul Christophe
HOR
ART. 5 9 avril Adopté
n°AS63 Paul Christophe
HOR
ART. 4 9 avril Adopté
n°AS64 Paul Christophe
HOR
ART. 4 9 avril Adopté
n°AS65 Paul Christophe
HOR
ART. 6 9 avril Adopté
n°AS67 Paul Christophe
HOR
ART. PREMIER 9 avril Adopté
n°AS69 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS70 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS71 Paul Christophe
HOR
ART. 6 9 avril Adopté
n°AS72 Paul Christophe
HOR
ART. 6 9 avril Adopté
n°AS73 Paul Christophe
HOR
ART. 6 9 avril Adopté
n°AS74 Paul Christophe
HOR
ART. 6 9 avril Adopté
n°AS75 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS76 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS77 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS78 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS79 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS80 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS81 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS82 Paul Christophe
HOR
ART. 7 9 avril Adopté
n°AS51 Annie Vidal
RE
ART. 7 6 avril Adopté
n°AS53 Annie Vidal
RE
ART. 7 6 avril Adopté
n°AS55 Annie Vidal
RE
ART. 7 6 avril Adopté
n°AS9 Anna Pic
SOC
ART. 6 4 avril Adopté
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