Les débats du 31 mars

Séance n°187897 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Questions au gouvernement · 1 interventions
• Racisme envers les nouveaux élus · 19 interventions
• Hausse des prix à Mayotte · 6 interventions
• Suppression de postes d’enseignants · 54 interventions
• Crise agricole · 14 interventions
• Violences dans le secteur périscolaire · 6 interventions
• Propos racistes à l’encontre de Bally Bagayoko · 20 interventions
• Prix du carburant · 4 interventions

Séance n°188551 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Rappel au règlement · 48 interventions
• Discussion des articles (suite) · 1 interventions
• Après l’article 13 · 29 interventions
• Article 13 bis  A · 19 interventions
• Article 13 bis B · 30 interventions
• Article 13 bis · 23 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 57 interventions

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5909 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 494 de M. Labaronne de suppression de l'article 9 terdecies du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

18pour 2abst. 53contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5910 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 402 de M. Boyard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

24pour 1abst. 73contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5911 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 406 de M. Boyard à l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

23pour 0abst. 83contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5912 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 404 de M. Boyard à l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

24pour 0abst. 88contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5913 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 326 de Mme Runet et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

41pour 0abst. 78contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5914 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 857 de M. Hetzel à l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

42pour 37abst. 36contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5915 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 407 de Mme Feld à l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

40pour 2abst. 77contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5916 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 408 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

41pour 0abst. 82contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5917 · scrutin public ordinaire

l'article 10 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

76pour 13abst. 31contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5918 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 858 de M. Hetzel à l'article 10 bis du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

34pour 48abst. 38contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5919 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 320 de M. Boyard à l'article 10 bis du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

37pour 1abst. 82contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5920 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 609 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 10 quater du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

93pour 21abst. 0contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5921 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 865 de M. Hetzel à l'article 12 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

60pour 1abst. 27contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5922 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 146 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 12 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

56pour 0abst. 59contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5923 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 401 de Mme Feld à l'article 12 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

24pour 8abst. 87contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5924 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 403 de M. Boyard à l'article 12 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

35pour 1abst. 87contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5925 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 499 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 12 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

60pour 5abst. 68contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5926 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 610 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 12 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

93pour 0abst. 41contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5927 · scrutin public ordinaire

l'article 12 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

106pour 12abst. 4contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5928 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 1158 de M. Boyard à l'amendement n° 442 de M. Ray après l'article 12 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

35pour 0abst. 97contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5929 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 29 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12 bis A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

32pour 0abst. 101contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5930 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1073 (rect.) du Gouvernement à l'article 12 bis A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

56pour 0abst. 92contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5931 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 1165 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

39pour 0abst. 109contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5932 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 1166 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

39pour 1abst. 106contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5933 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 1167 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

39pour 1abst. 109contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5934 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 1168 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

39pour 1abst. 107contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5935 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

74pour 1abst. 73contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5936 · scrutin public ordinaire

l'article 12 bis B du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

88pour 1abst. 31contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5937 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 68 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants après l'article 12 bis B du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

86pour 2abst. 34contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5938 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 49 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12 bis C du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

38pour 1abst. 94contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5939 · scrutin public ordinaire

l'article 12 bis C du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

94pour 0abst. 38contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5940 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 149 (rect.) de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 12 bis C du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

79pour 0abst. 54contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5941 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 611 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 12 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

85pour 1abst. 35contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5942 · scrutin public ordinaire

l'article 12 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

78pour 0abst. 33contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5943 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 537 de M. Guitton après l'article 13 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

29pour 0abst. 35contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5944 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 275 de Mme Gruet à l'article 13 bis B du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

48pour 5abst. 48contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5945 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 328 de M. Boyard à l'article 13 bis du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

42pour 30abst. 48contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5946 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 1102 de M. Ray à l'amendement n° 942 de M. Hetzel à l'article 13 bis du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

83pour 2abst. 48contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5947 · scrutin public ordinaire

l'article 13 bis du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

114pour 1abst. 22contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5948 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 415 de M. Pauget après l'article 14 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

54pour 2abst. 83contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5949 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1022 de M. Bernhardt après l'article 14 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

48pour 4abst. 99contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5950 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 1146 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

57pour 1abst. 84contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5951 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 1148 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

55pour 0abst. 86contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5952 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 1150 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

56pour 0abst. 84contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5953 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

84pour 0abst. 60contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5954 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 732 de M. Castellani à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

82pour 2abst. 56contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5955 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 543 de M. Dessigny à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

40pour 3abst. 97contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°5956 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 730 de M. Castellani à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

33pour 56abst. 45contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°5957 · scrutin public ordinaire

l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

88pour 8abst. 25contre