Les débats du 21 mai

Séance n°240673 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Avant l’article 5 (amendements appelés par priorité) · 18 interventions
• Article 5 (appelé par priorité) · 239 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 412 interventions
• Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Séance n°241781 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Discussion des articles (suite) · 1 interventions
• Article 5 (appelé par priorité - suite) · 331 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 79 interventions
• Après l’article 5 · 329 interventions
• Après l’article 5 (amendements appelés par priorité) · 37 interventions
• Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Séance n°242393 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

• Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
• Discussion des articles (suite) · 1 interventions
• Après l’article 5 ( amendements appelés par priorité – suite ) · 55 interventions
• Après l’article 5 (amendements appelés par priorité – suite) · 167 interventions
• Article 5 bis (appelé par priorité) · 39 interventions
• Suspension et reprise de la séance · 17 interventions
• Après l’article 5 bis (amendement appelé par priorité) · 5 interventions
• Article 5 ter (appelé par priorité) · 14 interventions

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6770 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

35pour 2abst. 134contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6771 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

48pour 3abst. 90contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6772 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

45pour 5abst. 97contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°6773 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 359 de M. Fabrice Brun à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

39pour 9abst. 26contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6774 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

51pour 4abst. 83contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6775 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

33pour 8abst. 117contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6776 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1399 de M. David Magnier à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

58pour 3abst. 99contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6777 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2039 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

42pour 4abst. 112contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6778 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

41pour 9abst. 115contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6779 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

26pour 7abst. 84contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°6780 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

82pour 0abst. 61contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6781 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 243 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

31pour 2abst. 92contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6782 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 991 de Mme Le Feur à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

32pour 4abst. 60contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6783 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 816 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

6pour 0abst. 43contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6784 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 240 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

21pour 5abst. 69contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6785 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

54pour 4abst. 85contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6786 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 502 de M. Lottiaux à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

48pour 1abst. 100contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°6787 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 830 de M. Courbon à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

75pour 5abst. 65contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6788 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

30pour 15abst. 108contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6789 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

47pour 0abst. 92contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6790 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

34pour 15abst. 98contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6791 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

22pour 23abst. 106contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°6792 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

112pour 1abst. 58contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6793 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

49pour 2abst. 94contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6794 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1060 de M. Schreck à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

41pour 1abst. 58contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6795 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1062 de M. Schreck à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

40pour 0abst. 61contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6796 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1061 de M. Schreck à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

42pour 0abst. 62contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6797 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1492 de M. Houssin et l'amendement identique suivant à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

46pour 4abst. 75contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6798 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

45pour 1abst. 82contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6799 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 245 de Mme Hignet à l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

40pour 3abst. 95contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°6800 · scrutin public ordinaire

l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

96pour 4abst. 40contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6801 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2224 de M. Cosson après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

22pour 6abst. 96contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6802 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1470 de Mme Belluco après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

26pour 10abst. 91contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6803 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1895 de M. Lioret après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

41pour 0abst. 78contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6804 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 625 de Mme Galzy après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

36pour 2abst. 75contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6805 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 959 de Mme Bouquin après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

39pour 4abst. 68contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6806 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1899 de M. Lioret après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

35pour 0abst. 87contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°6807 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 2187 de M. Cosson après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

42pour 4abst. 18contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6808 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 920 de Mme Batho après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

50pour 7abst. 63contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6809 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 121 de Mme Galzy après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

37pour 4abst. 90contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6810 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 247 de Mme Hignet après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

31pour 11abst. 99contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6811 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 835 de Mme Jourdan après l'article 5 (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

37pour 0abst. 94contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°6812 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1616 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 ter (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

88pour 2abst. 29contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6813 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1401 de M. David Magnier après l'article 5 ter (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

39pour 6abst. 62contre

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°6814 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1402 de M. David Magnier après l'article 5 ter (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

42pour 6abst. 60contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°6815 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 1839 de M. Turquois après l'article 5 ter (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

60pour 4abst. 48contre

l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°6816 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 96 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 quater (examen prioritaire) du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

75pour 1abst. 27contre