Avis n°1719 — AVISANR5L16B1719-tXI
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Avis Assemblée nationale · n°1719 · Commission des finances · déposé le 11 octobre 2023 · XVIe législature

Écologie, développement et mobilité durables : Comptes rendus

sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Ce document appartient au dossier législatif « Projet de loi de finances pour 2024 », qui en compte 148 au total.

Jean-Louis Bricoutrapporteur pour avis · LIOT Danielle Bruleboisrapporteur pour avis · EPR Stéphane Buchourapporteur pour avis · EPR Sylvie Ferrerrapporteur pour avis · LFI-NFP Jean-Luc Fugitrapporteur pour avis · EPR Emmanuel Maquetrapporteur pour avis · LR Alexandra Massonrapporteur pour avis · RN Pierre Meurinrapporteur pour avis · RN
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Texte Extrait du document

— 1 — N ° 1719 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SEIZIÉME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 11 octobre 2023. AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2024 (n° 1680) TOME XI ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ DURABLES COMPTES RENDUS PAR M. J ean -L ouis BRICOUT , Mme Danielle BRULEBOIS, MM. Stéphane BUCHOU, Emmanuel MAQUET, Mme Alexandra MASSON, MM. Pierre MEURIN, Marcellin NADEAU, Députés —— Voir les numéros : 1680 , 1745 . — 1 — SOMMAIRE ___ Pages EXAMEN EN COMMISSION I. réunion du mardi 17 octobre 2023 soir II. réunion du Mercredi 18 octobre matin III. Réunion du Mercredi 18 octobre 2023 après-midi — 1 — EXAMEN EN COMMISSION I. réunion du mardi 17 octobre 2023 soir Lors de sa réunion du mardi 17 octobre 2023 soir, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » sur les rapports pour avis de Mme Danielle Brulebois sur les crédits relatifs aux transports terrestres et fluviaux, de M. Stéphane Buchou sur les crédits relatifs…

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