Rapport n°1745 — RAPPANR5L16B1745-tIII-a17
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Rapport Assemblée nationale · n°1745 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · déposé le 14 octobre 2023 · XVIe législature

Écologie, développement et mobilité durables : Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d'accélération de la transition ...

sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

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Alma Dufourrapporteur spécial · LFI-NFP Sébastien Romerapporteur spécial · LFI - NUPES
n°1745numéro de dépôt
39pages
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Texte Extrait du document

N ° 1745 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SEIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 14 octobre 2023. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2024 (n° 1680), PAR M. Jean-René CAZENEUVE , Rapporteur général Député —— ANNEXE N° 17 ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ DURABLES : PAYSAGE, EAU ET BIODIVERSITÉ PRÉVENTION DES RISQUES EXPERTISE, INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET MÉTÉOROLOGIE CONDUITE ET PILOTAGE DES POLITIQUES DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DES MOBILITÉS DURABLES FONDS D’ACCÉLÉRATION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DES TERRITOIRES Rapporteurs spéciaux : Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME Députés ____ — 1 — SOMMAIRE ___ Pages PRINCIPALES OBSERVATIONS des rapporteurs spéciaux DONNÉES CLÉS INTRODUCTION I. LE PROGRAMME 113 : Paysages, eau et biodiversité II. LE PROGRAMME 159 : Expertise, information géographique et météorologie III. LE PROGRAMME 181 : Prévention des risques IV. LE PROGRAMME 217 : Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durables V. le PROGRAMME 380 : Fonds…

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