Rapport n°292 — RAPPANR5L16B0292-tIII-a11
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Rapport Assemblée nationale · n°292 · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · déposé le 6 octobre 2022 · XVIe législature

Culture : Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

Ce document appartient au dossier législatif « Projet de loi de finances pour 2023 », qui en compte 148 au total.

n°292numéro de dépôt
148documents au dossier

Filiation Les 148 documents du dossier

5 oct. Avis — Assemblée nationale n°285 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 5 oct. Avis — Assemblée nationale n°286 Avis 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Texte comparatif — Assemblée nationale n°292 Texte comparatif 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale ce document — n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport 6 oct. Rapport — Assemblée nationale n°292 Rapport

40 sur 148 documents — voir le dossier

Texte Extrait du document

N ° 292 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SEIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 6 octobre 2022. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2023 (n° 273), PAR M. J ean- R ené CAZENEUVE , Rapporteur général Député —— ANNEXE N° 11 CULTURE : CRÉATION TRANSMISSION DES SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA CULTURE Rapporteur spécial : M. Alexandre HOLROYD Député ____ — 1 — SOMMAIRE ___ Pages PRINCIPALES OBSERVATIONS Du RAPPORTEUR SPÉCIAl INTRODUCTION I. LE PROGRAMME 131 CRÉATION : un soutien croissant dans un contexte en mutation A. L’action 1 Soutien à la création, à la production et à la diffusion du spectacle vivant : le renforcement d’un haut niveau de dépenses 1. Un soutien pluriel apporté aux opérateurs de l’État de spectacle vivant a. Le soutien apporté aux opérateurs de l’État intervenant dans le spectacle vivant b. La situation de l’Opéra national de Paris appelle une vigilance particulière 2. Les financements accordés aux autres intervenants soutenant la création, la production et la diffusion du spectacle vivant a. La…

196 789 caractères en base — texte intégral sur assemblee-nationale.fr

Repères Autour du document