sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Ce document appartient au dossier législatif « Projet de loi de finances pour 2024 », qui en compte 148 au total.
40 sur 148 documents — voir le dossier
N ° 1745 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SEIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 14 octobre 2023. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2024 (n° 1680), PAR M. Jean-René CAZENEUVE , Rapporteur général Député —— ANNEXE N° 45 Sport, jeunesse et vie associative Rapporteur spécial : M. Benjamin DIRX Député ____ – 1 – SOMMAIRE ___ Pages PRINCIPALES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL DONNÉES CLÉS Introduction I. Le programme 219 Sport A. Les crÉdits destinÉs à la promotion du sport pour le plus grand nombre sont en nette hausse, portÉs notamment par le nouveau plan en faveur des Équipements sportifs 1. Un nouveau plan en faveur des équipements sportifs a. 300 millions d’euros sur trois ans destinés à poursuivre le soutien aux équipements sportifs b. Un nécessaire recensement des équipements sportifs 2. Encourager la pratique sportive chez les jeunes : le renouvellement du Pass’Sport et la pratique sportive en milieu scolaire a. Le Pass’Sport est reconduit pour une quatrième année consécutive b. Le sport en milieu scolaire et…
86 850 caractères en base — texte intégral sur assemblee-nationale.fr