sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
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N ° 1745 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SEIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 14 octobre 2023. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2024 (n° 1680), PAR M. Jean-René Cazeneuve , Rapporteur général Député —— ANNEXE N° 37 RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : RECHERCHE Rapporteurs spéciaux : MM. Mickaël Bouloux et Jean-Marc Tellier Députés ____ — 1 — SOMMAIRE ___ Pages PRINCIPALES ANALYSES DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX I. Les crÉdits budgÉtaires : des financements sur projets trÈs ÉlevÉs, des financements rÉcurrents insuffisants A. Les Évolutions des crÉdits RELEVANT du rapport spÉcial B. Le contexte : un Écosystème de la recherche confrontÉ aux dÉfis de la lisibilitÉ et du financement 1. Deux types de financements 2. Deux grandes catégories de personnels 3. Une organisation complexe basée sur les unités mixtes de recherche a. Le système actuel b. Les évolutions possibles 4. La nécessaire réévaluation de la loi de programmation de la recherche eu égard au contexte inflationniste C. Le Programme 172 Recherches scientifiques et…
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